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lundi 9 août 1790
Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Sur la vente des biens nationaux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1790
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
mardi 17 août 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 août 1790
- Sujet
- Administration locale -- Réforme -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 18 août 1790
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 26 août 1790
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 août 1790
- Sujet
- Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Sujet
- Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Sujet
- Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 3 novembre 1790
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Sujet
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 3 novembre 1790
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Sujet
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 30 décembre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 15 janvier 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 janvier 1791
- Sujet
- Clergé réfractaire -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Provence (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 16 février 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1791
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
vendredi 18 février 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 février 1791
- Sujet
- Impôt -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 26 février 1791
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Sujet
- Evêques -- Nomination, choix et élection
-- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815 - France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
lundi 28 février 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 28 février 1791
- Sujet
- Clergé -- Costumes -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
mercredi 16 mars 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Sujet
- Résistance politique -- France -- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Velaux (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
samedi 26 mars 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 mars 1791
- Sujet
- Impôt ecclésiastique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 28 avril 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 avril 1791
- Sujet
- Clergé constitutionnel -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
jeudi 12 mai 1791
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages des revenus du ci-devant clergé
Revenus des biens nationaux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 mai 1791
- Sujet
- Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes